Règles de TVA, e-commerce international

e-commerce international TVA

E-commerce – Vente à l’international

Règles de TVA

Vente de produits* aux particuliers :

(*uniquement pour les produits non soumis aux accices)

 

Si vous développez votre boutique à l’international, il faut appliquer les bonnes règles de TVA sur la facture, et savoir à quelle administration fiscale vous devez la verser. Les règles de TVA  pour la livraison de biens neufs ou usagés jusqu’au client particulier.

 

Livraison Hors Union européenne :

 

Sont considérés comme des territoires d’exportation :

 

  • Les pays tiers à l’Union européenne;
  • Les territoires d’outre-mer, les collectivités territoriales de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie et de Saint Pierre et Miquelon, Andorre ;
  • Certains territoires des États membres exclus du champ d’application du régime de la TVA intracommunautaire : l’île d’Helgoland et le territoire de Büsingen pour l’Allemagne; Ceuta, Melilla, les îles Canaries pour l’Espagne; les îles Aland pour la Finlande; le mont Athos pour la Grèce; Livigno, Campione d’Italia et les eaux nationales du lac de Lugano pour l’Italie; les îles anglo-normandes;
  • Remarque : les quatre départements d’outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) sont considérés comme des territoires d’exportation par rapport à la France métropolitaine.

Les marchandises transportées ou expédiées hors du territoire français et à destination de pays tiers à l’Union européenne sont exonérées de TVA. En conséquence, les factures relatives à ces opérations doivent être établies hors taxes.

L’entreprise doit être en mesure de produire une déclaration d’exportation visée par les douanes, à savoir le document administratif unique (ou DAU).
L’entreprise doit tenir une comptabilité spéciale faisant apparaître certaines informations relatives à l’exportation (définies à l’article 74 de l’annexe III au CGI)

 


 

Livraison dans un pays de l’Union européenne :

Pour rappel, outre la France, sont membres de l’Union européenne : l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni (y compris l’île de Man), la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

 

Vérifiez en temps réel votre CA HT dans la monnaie de chaque état membre par rapport aux seuils de chaque pays

 

C’est le lieu de livraison qui compte et non pas l’adresse de facturation.

Dès le premier euro de dépassement du seuil, vous devez appliquer la TVA du pays destinataire donc être inscription auprès de l’administration fiscale du pays membre concerné. Il est conseillé d’anticiper de 2 mois minimum la démarche d’enregistrement.

 

En dessous du seuil, 2 règles possibles dès le premier euro :

 

Règle 1 : (règle généralement appliquée)

Vous facturez au taux de TVA applicable en France, même si vous livrez dans un autre état membre dans la limite du seuil de cet état.

 

Règle 2 :

Vous appliquez la TVA du pays destinataire (attention de bien appliquer les règles spécifiques de chaque pays produits, taux réduit, taux standard, rythme des déclarations, langue de la déclaration, déclaration d’échange de bien (France + pays destinataire) …)

Nécessite l’inscription auprès de l’administration fiscale du pays concerné avant d’appliquer ce taux de TVA et il sera tenu de respecter les obligations de déclaration et de versement fixés par le pays en question. Il est conseillé d’anticiper de 2 mois minimum la démarche d’enregistrement.

 

Evolution possible 2017 … : 

Commerce électronique: l’Europe propose de nouvelles règles de TVA

 


 

Vidéos d’information sur la règlementation de la TVA

 


 

Vidéos d’information – Cabinet spécialisé en taxes internationales

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Mettre une vidéo dans une fiche produit Prestashop

Vidéos Youtube

Comment insérer des vidéos dans les fiches produits Prestashop ?

Les vidéos dans les fiches produits sont un plus pour la vente d’un produit, inutile d’acheter un module pour cela !


Guide pour insérer une vidéo Youtube dans le résumé ou la description de votre fiche produit

1- Dans le backoffice Prestashop : selon votre version de Prestashop, vérifiez si vous pouvez aller dans le menu « Préférences » « Générales » et mettre OUI pour Autoriser les iframes sur les champs html,

2- Sur le site Youtube : choisissez la vidéo Youtube, en dessous de la vidéo, cliquez sur « Partager » puis en dessous sur « Intégrer« , vous pouvez copier le code tel quel ou cliquez sur « Plus » pour modifier des paramètres (taille vidéo, suggestions, commandes, titre …) puis ensuite copier le code,

3- Dans le backoffice Prestashop : choisissez la fiche produit à modifier, dans le résumé ou la description, positionnez votre curseur à l’endroit ou vous souhaitez intégrer la vidéo,  puis cliquez sur « Insérer/éditer une vidéo »  :

puis cliquez sur « Insérer »  :

puis collez le code que vous avez copié sur le site Youtube et cliquez sur « Ok »  :

Vous pouvez maintenant enregistrer votre fiche produit et voir le résultat.

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Améliorer le taux de transformation

améliorer le taux de transformation

Comment améliorer le taux de transformation de votre boutique ?

Pour un vendeur en ligne, l’amélioration du taux de transformation est capital. Outre la veille sur les prix, les produits, il est nécessaire d’optimiser certains points qui doivent améliorer le taux de transformation.


Analysez le profil de vos visiteurs avec Google analytic

Plus vous aurez des visiteurs qualifiés (acheteur potentiel), meilleur sera le taux de transformation, analysez avec Google analytics le profil de vos visiteurs,  les pages de destinations et leur comportement, si vous avez trop de rebond sur certaines pages, c’est qu’il y a un problème (produit hors stock, lenteur d’affichage, mot clé parasite, mauvaise langue…).


Analysez l’entonnoir de conversion avec Google analytic

Ceci vous permettra d’identifier les points de blocage, les freins à la conversion (problème technique, lenteur, design non adapté, manque d’informations …).


Optimisez les performances d’affichages (testez par exemple avec Googlepagespeed)

Choisir un hébergement adapté au trafic et nombre de produits,
Si possible, mettre en place un CDN,
Supprimez les modules inutiles,
Privilégiez un thème léger,
Activez et Optimisez le cache en vérifiant le bon fonctionnement su site,
Optimisez le poids des images et des vidéos.


Optimisez le tunnel d’achat

Proposez de commander sans création de compte,
Clarifiez au maximum le tunnel d’achat,
Demandez le minimum d’information au client.


Optimisez les boutons « action »

Des textes précis et très lisible, « Ajouter au panier », « Commander » …,
Un bouton bien visible au dessus de la ligne de flotaison, quelque soit le média,
Un bouton de couleur (orange, vert …) qui doit ressortir du contenu de votre page.


Affichez clairement les éléments de réassurance

Donnez un sentiment de sécurité à vos visiteurs, rassurez-les (sécurité, paiement, livraison …),
Votre site doit avoir une apparence professionnelle,
Soyez précis sur la société, humanisez le contact (photos, livechat …),
Créez une Foire Aux Questions (FAQ),
Développez et affichez les avis clients (produits, site …).


Mettre en avant les offres commerciales, bons plans

Promotions commerciales, ventes flash …
Gratuité des frais de port
Coupons.


Optimisez votre fiche produit

Informations principales en haut de la fiche,
Description claire et structurée,
Affichez les réassurances et avis clients,
Images de qualité.


Relancez les paniers abandonnés

Par mail avec un timing bien défini.

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Aspect légal e-commerce

E-commerçants, vérifiez l’aspect légal de votre boutique !

Aspect légal e-commerceCette article n’a pas pour objectif de définir une règle universelle pour l’aspect légal d’un site e-commerce.

Les obligations légales d’un site e-commerce varient en fonction de la cible client, des produits ou services vendus ou loués et de bien d’autres critères. Nous n’abordons pas ici la vente aux professionnels, ni à l’international.

Quelques points importants si vous vendez des biens aux particuliers en France. (aspect juridique, législation spécifique au commerce en ligne ou vente à distance, code civil, loi Hamon …)


Informez le consommateur avant son inscription :

  • Informez-le sur les moyens de paiement,
  • Informez-le sur les délais et tarifs de livraison (pas seulement expédition),
  • Informez-le sur le possibilité de se rétracter,
  • Précisez la date et la version de vos conditions générales de vente,

Modifiez le bouton de commande :

  • A la dernière étapes de commandes, changez le texte du bouton par « Commande avec obligation de paiement ».

Rétractation et formulaire :

  • Faites un lien vers le formulaire type de rétractation (1) ou mettez-le en bas de vos conditions générales de vente,
  • Précisez le mode de notification de la rétractation et le délai de 14 jours suivant la livraison,
  • Précisez clairement qui prend en charge les frais de retour (précisez les frais pour les articles de plus de 30 kg ou volumineux nécessitant des transporteurs spéciaux)
  • Précisez que vous remboursez tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison (frais les moins couteux) . dans les 14 jours suivant la décision de rétractation, (2)
  • Utilisez le même moyen de paiement que le consommateur a utilisé pour le rembourser, (sauf accord avec lui)

(1) Il n’y a aucune obligation d’utiliser le formulaire pour se rétracter, toute rétractation doit faire l’objet d’un accusé de réception de la part du e-commerçant. (2) Vous pouvez aussi indiquer « Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu la marchandise ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits. »


Livraison :

  • Indiquez vos tarifs de livraison, les destinations, les restrictions pour certains produits,
  • Précisez les responsabilités, sachant que les risques liés au transport sont portés par le e-commerçant,
  • Si vous proposez plusieurs modes de transport, dans le processus de commande, le transporteur le moins cher doit être par défaut.

Dans le panier, un outil de simulation du montant des frais de livraison en fonction de la destination permet de remplir parfaitement l’obligation légale d’information et offre une expérience d’achat agréable au consommateur. Un transfert de risque lié au transport est possible en B2B.


Options :

  • les options ou compléments de commande (extension de garantie, garantie transport etc …) ne doivent pas être pré-cochées.

Garanties, SAV, … :

  • Soyez précis dans la durée et la couverture de la garantie de vos produits,
  • Précisez le processus SAV (articles défectueux, réparation/échange sous garantie …),
  • Précisez la procédure et qui gère le recyclage des produits au titre du paiement de l’éco-participation,

Les cookies :

  • Informer les internautes de la finalité des cookies,
  • Obtenir leur consentement,
  • Fournir aux internautes un moyen de les refuser.

Nous vous conseillons d’installer un module et d’inclure un article sur les cookies dans vos CGV.


Structurez vos C.G.V :

Il est important que vos conditions générales de vente soient lisibles et bien structurées si possible avec un index pour accéder directement aux articles, vous pouvez pour cela utiliser un module Prestashop de ce type :

Module CGV expert


Confirmation de commande :

  • Le client doit recevoir un accusé de réception de commande avec le récapitulatif de commande, le montant payé, le mode de livraison choisi …, les conditions générales de ventes (avec date et/ou version) avec le formulaire de rétractation.

Sauvegarde et traçabilité :

  • Conservez les commandes de plus de 120 € (avoirs et tout document lié au contrat de vente) pendant 10 ans,
  • Conservez les commandes d’export avec les documents de douanes,
  • Sauvegarder les différentes versions de vos conditions générales de vente,
  • Informez vos clients de la possibilité d’accéder aux données archivées dans les CGV.

Les mentions légales : lien « Mentions légales » accessible depuis toutes les pages du site.

  • pour un entrepreneur individuel : nom, prénom, domicile
  • pour une société : raison sociale, forme juridique, adresse de l’établissement ou du siège social (et non pas une simple boîte postale),
  • montant du capital social
  • adresse de courrier électronique et numéro de téléphone
  • pour une activité commerciale : numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS)
  • pour une activité artisanale : numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM)
  • en cas d’activité commerciale : numéro individuel d’identification fiscale numéro de TVA intracommunautaire
  • pour une profession réglementée : référence aux règles professionnelles applicables et au titre professionnel
  • nom et adresse de l’autorité ayant délivré l’autorisation d’exercer quand celle-ci est nécessaire
  • nom du responsable de la publication
  • coordonnées de l’hébergeur du site : nom, dénomination ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone
  • pour un site marchand, conditions générales de vente (CGV) : prix (exprimé en euros et TTC), frais et date de livraison, modalité de paiement, service après-vente, droit de rétractation, durée de l’offre, coût de la technique de communication à distance
  • numéro de déclaration simplifiée CNIL, dans le cas de collecte de données sur les clients (non obligatoire, mais recommandé).

Le manquement à l’une de ces obligations peut être sanctionné jusqu’à un an d’emprisonnement, 75 000 € d’amende pour les personnes physiques et 375 000 € pour les personnes morales.

Dans le cas d’un site non commercial ou d’un blog d’un particulier, les mentions légales doivent indiquer les nom, prénom, adresse et numéro de téléphone du créateur du site et de l’hébergeur.

Informations complémentaires de la direction de l’information légale et administrative (Ministère de l’économie) sur les obligations légales de la vente à distance (VPC).


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Êtes-vous propriétaire de votre site e-commerce ?

Propriétaire site e-commerce

Pouvez-vous changer de prestataire du jour au lendemain ?

Pouvez-vous céder votre site e-commerce ?

Avez-vous tous les droits ?

 

 Voici quelques éléments pour vous guider.

Votre marque : l’identité de votre société ou activité

Protégez votre marque à l’INPI (texte, logo …), définissez les classes de protection liées à votre activité (produits et services) et la liste des pays concernés.

Vérifiez si elle est bien protégée dans la base des marques
Tapez le nom de votre marque en sélectionnant toutes les classes.

Le nom de domaine : l’identité de votre site sur le web

Le nom de votre domaine est très important, il est le lien avec votre site web (contenu hébergé), il représente votre marque ou une activité de votre société.
il représente la popularité de votre site sur internet (référencement).

Vérifiez si vous êtes propriétaire de votre nom de domaine :
Dans la rubrique Whois, vous devez voir votre nom ou le nom de votre société en tant que registrant, si le contact est « Anonymous », demandez à votre prestataire ou au registrar du nom de domaine.

Propriété intellectuelle : droits d’auteurs et création numérique

N’oublions surtout pas la propriété intellectuelle de votre site internet, en effet, votre site créé par une Web agency (personne morale) ou une personne physique se doit de vous êtes cédé au titre de la transaction commerciale en précisant clairement les droits transmis. (Pour information, Prestashop est une solution Open source avec licence OSL 3.0 de 2005, ce type de licence permet des sous-licenciements dépendant de la même licence).

Il faut distinguer une multitude de droits au titre de la cession d’un site internet :

-droit d’exploitation,
-de reproduction,
-d’adaptation,
-de distribution,
-de traduction,
-de décompilation
-etc.

Nous vous conseillons de lire cet article très complet sur le sujet :
Etes-vous-reellement-proprietaire-de-votre-site-internet

Si vous êtes propriétaire (totalement ou partiellement) de votre site, vous devez avoir au moins les codes d’accès suivants :

  • Hébergement, (attention aux intermédiaires locataires de serveurs auprès de grands hébergeurs, les accès sont souvent restreints !)
  • FTP …
  • Gestionnaire bases de données, Phpmyadmin
  • Backoffice du site (Superadmin)

 

Pouvez-vous faire intervenir un autre prestataire ?

Est ce que votre prestataire actuel l’autorise ?

Qui est garant du bon fonctionnement de votre site ?

Qui est garant de la disponibilité de l’hébergement ?

Qui s’occupe des mises à jour de modules ? de Prestashop ?

Qui assure le support la semaine ? le week-end ?

Qui gère les sauvegardes ?

Etes-vous lié à votre prestataire par un contrat ? quels sont les conditions ?

 

 

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Performances d’affichage : confort et SEO

Un critère important pour la performance commerciale et le référencement de votre boutique Prestashop !

La vitesse d’affichage des pages de votre sites Prestashop joue un rôle important sur deux points essentiels :

1- L’utilisateur qui navigue sur un site rapide visitera en général plus de pages, le confort de navigation associé à un design optimisé et à un contenu de qualité participera à l’amélioration du taux de transformation.

2- La vitesse d’affichage est un des critères de qualité d’une page, ce critère est donc utilisé par Google pour le référencement naturel SEO et même pour le Quality score des annonces Adwords qui font avec un lien vers cette pages. Il faut donc analyser la vitesse d’affichage de votre page d’accueil, mais aussi des pages principales de votre boutique : page catégories, page produit, page cms …

PageSpeed Insights est l’outil Google de mesure des performances d’une page sur les mobiles et desktop. Le score de pageSpeed va de 0 à 100, un score de 85 ou plus indique que la page s’exécute bien. Sur mobile votre site doit être Mobile friendly.

Tester une page avec PageSpeed Insight de Google

 

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Module ventes flash gratuit Prestashop

Ventes flash, module gratuit pour Prestashop 1.6 !

La société DDLX propose une version light de son module ventes flash. Cette version est limitée à 2 ventes flash simultanées souvent suffisant pour commencer, vous pourrez afficher les textes suivants : promo, ventes flash, destockage, solde, à saisir, prix sacrifié avec la couleur de fond de votre choix pour une remise en montant ou en pourcentage avec une durée déterminée (un compteur apparaitra automatiquement en frontoffice dans la fiche produit et la liste des produits, vous pourrez aussi afficher vos ventes flash dans la colonne droite ou gauche de votre site e-commerce. Bonnes ventes. Télécharger le module gratuit Ventes flash.

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SEO et e-commerce

SEO et e-commerce

Pensez au SEO dès la création de votre e-commerce !

La structure de votre site e-commerce, son contenu, ses adresses(url), l’organisation du catalogue produits, les mots-clés … participent beaucoup à un référencement SEO de qualité. Dès la création de votre site e-commerce, il faut mettre en perspective votre référencement, les premiers objectifs, cibles géographiques, clients, produits phares …Vous avez décidé de faire de la vente à distance, vous recherchez une solution e-commerce fiable et durable pour commercialiser vos produits en France ou à l’international, nous pouvons vous conseiller dans vos choix pour que votre projet soit une réussite.

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Comment mettre à jour Prestashop ?

Mettre à jour Prestashop

Mettre à jour Prestashop :

Chaque version de Prestashop apporte son lot d’améliorations mais aussi d’adaptations (thème, modules …). Une mise à jour majeure de Prestashop est un vrai projet qui ne doit pas être pris à la légère. Nous vous conseillons vivement de faire appel à un professionnel pour préparer et réaliser cette migration. Certaines mises à jour nécessitent l’abandon de certains modules qui ne sont plus compatibles, l’achat de nouveaux modules en remplacement, l’adaptation de votre thème ou l’acquisition d’un nouveau thème. N’oubliez pas la phase de test avant réouverture de votre boutique et les modifications nécessaires SEO On- Site et Off-Site.

  • Mise à jour majeure Prestashop 1.3 vers 1.6
  • Mise à jour  majeure Prestashop 1.4 vers 1.6
  • Mise à jour majeure  Prestashop 1.5 vers 1.6
  • Mise à jour majeure …


Changement du thème graphique

Si vous devez changer de thème graphique pour des raisons de compatibilité avec la nouvelle version de Prestashop, sachez que le nouveau thème nécessitera certainement de la personnalisation et des tests de compatibilité avec vos modules. En cas de problème, vous risquez de bloquer votre site un certain temps, aussi il est préférable de tester la migration et le nouveau thème sur un site de test (pré-production) avant d’effectuer la migration de votre site en production. Testez sur différents navigateur (firefox, explorer, chrome, safari …) sur différents types de matériel (smartphones, tablettes, postes fixes …), différents systèmes (Android, IOS, …).


Modules et fonctionnalités

Dans tous les cas, vous devez vérifier si vos modules actifs seront compatibles avec la nouvelle version de Prestashop, si certains modules ne sont pas compatibles, ils devront être mis à jour ou supprimés ou encore remplacés par d’autres. Si votre version de Prestashop actuelle a été modifiée pour certaines fonctionnalités, assurez-vous que ces fonctionnalités sont intégrées dans la nouvelle version.


Les images

Attention aux images, elles sont stockés dans des répertoires de votre boutique (/img/…) et la structures de ses répertoires a complètement changé depuis la version 1.5. La forme de vos images de base (rectangulaires, carrées) peut être un critère de choix pour un nouveau thème..


Référencement naturel SEO – Référencement payant SEA

Attention au référencement naturel. Les pages de votre site ont chacune atteint un « niveau de popularité SEO », une mise à jour Prestashop entraine des bouleversements du référencement naturel (changement de structure du site (menu, colonnes, code source …), changement de thème …), afin de limiter ces bouleversements, il est primordial de conserver les mêmes urls (catégories, produits, cms …)  et si ce n’est pas le cas de rediriger les anciennes urls vers les nouvelles en mode permanent (301).

Pour le référencement payant (Google adwords …), vérifiez le bon fonctionnement des urls de vos « landing pages ».


Base de données

Si vous faites un site et une base de test (avec Prestashop nouvelle version) pour le nouveau thème, des nouveaux modules …, vous aurez à appliquer les modifications testées et validées après la migration de votre site et base de production. Ceci permet de limiter au minimum le temps de mise en maintenance de votre boutique. Pour le site de test, faites le sur le même hébergement, vous serez ainsi dans le même environnement que le site de production.


Préparez, testez et migrez

La complexité d’une mise à jour Prestashop varie en fonction de multiples critères techniques (de quelle version à quelle version, taille base de données, modules actifs, thème graphique …) et des objectifs que vous souhaitez atteindre avec la nouvelle version de Prestashop (nouveau thème, personnalisation graphique, nouveaux modules, référencement …).

 


 

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